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Marques déposées par monsieur Pierre BASSET
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PIERRE BASSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE BASSET
Monsieur Pierre BASSET

Numéro de dépôt :
94506339
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque PIERRE BASSET

Déposée le 9 février 1994 par monsieur Pierre BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE BASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est monsieur Pierre BASSET domicilié(e) Quartier des Arnauds, 83690 SALERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BASSET Gérant Sté d'exploitation des Ets BASSET - France.

La marque PIERRE BASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE BASSET est expirée depuis le 9 février 2004.

Pierre BASSET a également déposé les autres marques suivantes : Basset Botanics , PIERRE BASSET , PB CARREAUX ET PAVES DE SALERNES , BASSET DIFFUSION , Pierre BASSET DIFFUSION , PB Pierre Basset Pépinières depuis 1993 , Pierre BASSET Groupe , BB BASSET BOTANICS EXLUSIVE PLANTS ET TREES GOLFE DE SAINT-TROPEZ


Monsieur Pierre BASSET - Quartier des Arnauds, 83690 SALERNES - France


Monsieur Pierre BASSET Gérant Sté d'exploitation des Ets BASSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Traitement de matériaux.Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabottage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique, (placages de métaux). Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.