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Marques déposées par monsieur Pierre BASCOU
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ECOTCHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTCHOC
Monsieur Pierre BASCOU

Numéro de dépôt :
94532407
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque ECOTCHOC

Déposée le 8 août 1994 par monsieur Pierre BASCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est monsieur Pierre BASCOU domicilié(e) Mas Pierrefeu, 34820 TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BASCOU - France.

La marque ECOTCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTCHOC est expirée depuis le 8 août 2004.


Monsieur Pierre BASCOU - Mas Pierrefeu, 34820 TEYRAN - France


Monsieur Pierre BASCOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

- Papier, carton et produits en matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].