Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LE BOUSCAT
Monsieur Pierre BARTHE

Numéro de dépôt :
1025672
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CLOS LE BOUSCAT

Déposée le 18 mars 1977 par monsieur Pierre BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CLOS LE BOUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BARTHE domicilié(e) SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS 33420 BRANNE - France.

La marque CLOS LE BOUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS LE BOUSCAT est expirée depuis le 18 mars 1987.

Pierre BARTHE a également déposé les autres marques suivantes : Kuku La praline Fabrication artisanale , Kuku La Praline , KuKu La praline Fabrication Artisanale


Monsieur Pierre BARTHE - SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS 33420 BRANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

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