CLOS LE BOUSCAT
Présentation de la marque CLOS LE BOUSCAT
Déposée le 18 mars 1977 par monsieur Pierre BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CLOS LE BOUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS LE BOUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS LE BOUSCAT est expirée depuis le 18 mars 1987.
Pierre BARTHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012