Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K 7
Pierre BARBERET

Numéro de dépôt :
1370779
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1996
K 7 de Pierre BARBERET

Présentation de la marque K 7

Déposée le 15 septembre 1986 par Pierre BARBERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre BARBERET, domicilié(e) 8, rue du Général de Gaulle, 90110 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT. - France.

La marque K 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K 7 est expirée depuis le 15 septembre 1996.

Pierre BARBERET a également déposé les autres marques suivantes : P.E.V. PLAN EPARGNE VIN , BELFLAM , CALORIC , PIERRALPE , TRIVISION , POINT FEU , BRANCHEZ C'EST ALLUME , STARFEU , SAVOUR


Pierre BARBERET - 8, rue du Général de Gaulle, 90110 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Dispositifs récupérateurs de calories, notamment pour cheminée à foyer ouvert, parties et accessoires desdits dispositifs (non compris dans d'autres classes).