Déposée le 28 novembre 2011 par PIERRE BANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTRI'FERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est PIERRE BANC domicilié(e) 10 DE LA CROIX - 26600 - LARNAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BANC domicilié(e) 10 DE LA CROIX - 26600 - LARNAGE - France.
La marque DISTRI'FERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI'FERM est expirée depuis le 28 novembre 2021.
PIERRE BANC - 10 DE LA CROIX - 26600 - LARNAGE - France
PIERRE BANC - 10 DE LA CROIX - 26600 - LARNAGE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Viande, volaille et gibier, fruits et legumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine ».
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts pour la pêche,, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ».
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DISTRI'FERM"
