Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 054 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque PB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 582054862
Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511899 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26
Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie) , boucles d'oreilles (bijouterie) , bracelets (bijouterie) , breloques (bijouterie) , broches (bijouterie) , chaînes (bijouterie) , chaînes de montres, colliers (bijouterie) , épingles (bijouterie) , parures (bijouterie) , épingles de parures (bijouterie) , anneaux (bijouterie) , boucles en métaux précieux, ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) . Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) , papeterie, instruments d'écriture, stylos ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, affiches ; photographies. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; boites en cuir, boites en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, sac-housse pour vêtements (pour le voyage) , trousse de voyage (maroquinerie) , sangles de cuir, mallettes pour documents ; bourses, coffret destiné à contenir des articles de toilette et de cosmétique dit "vanity-case", porte-documents, portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuille) , étuis pour clefs (maroquinerie) , parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de lit, linge de table [en matières textiles], linge de toilette, mouchoirs de poche [en matières textiles]. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts, gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, pèlerines, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement) , chaussettes, bas, collants, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , à savoir souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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