Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "MISS BALMAIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 054 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque "MISS BALMAIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 582054862
Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 29 juin 2001 n°2202417 - Publication au BOPI 2001-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473253 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26
Appareils et instruments photographiques, optiques, notamment lunettes Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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