Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PIERRE BALMAIN, S.A.

Numéro de dépôt :
93467175
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 054 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467175.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 mai 2023.

PIERRE BALMAIN a également déposé les autres marques suivantes : PB PIERRE BALMAIN , BALMAIN VENDOME , PB PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , IB IVOIRE DE BALMAIN , PB KIDS , PB IVOIRE PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN


PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 582054862


Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241652 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519170 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

- Appareils et instruments électriques, photographiques cinématographiques, optiques notamment les lunettes. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; cartes à jouer; - Cuir et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols cannes; fouets et sellerie. - Meubles, glaces (miroirs); produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en metières plastiques. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].