Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
PIERRE BALMAIN, S.A.S., Madame Valérie VEYSSEYRE-CONSTANT

Numéro de dépôt :
99778873
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2029

Présentation de la marque B

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE BALMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE BALMAIN domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BALMAIN, S.A.S., Mme VEYSSEYRE-CONSTANT Valérie domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

PIERRE BALMAIN a également déposé les autres marques suivantes : PB PIERRE BALMAIN , BALMAIN VENDOME , PB PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , IB IVOIRE DE BALMAIN , PB KIDS , PB IVOIRE PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN


PIERRE BALMAIN, S.A.S., Madame Valérie VEYSSEYRE-CONSTANT - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France


PIERRE BALMAIN, S.A.S., Mme VEYSSEYRE-CONSTANT Valérie - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 octobre 2007 - Concession de licence n°462616 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 16 juillet 2007 - Concession de licence n°457186 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 10 juillet 2007 - Résiliation de licence n°456968 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 10 juillet 2007 - Résiliation de licence n°456967 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 30 janvier 2008 - Concession de licence n°468087 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°468088 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 11 octobre 1999 - Concession de licence n°286210 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 17 juin 2008 - Riliation de licence n°475758 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 17 juin 2008 - Résiliation de licence n°475757 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 17 juin 2008 - Résiliation de licence n°475756 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 10 juillet 2007 - Résiliation de licence n°456966 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 26 juin 2007 - Résiliation de licence n°456444 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 18 décembre 2006 - Concession de licence n°445580 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Concession de licence n°445579 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 5 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°444853 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 3 mai 2006 - Concession de licence n°433024 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 18 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°445581 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°445582 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 26 juin 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Résiliation de licence n°456443 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 26 juin 2007 - Résiliation de licence n°456442 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 26 juin 2007 - Résiliation de licence n°456441 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 1 octobre 2008 - Concession de licence n°481842 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 1 octobre 2008 - Concession de licence n°481843 - Publication au BOPI 2008-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385355 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 18 novembre 2008 - Concession de licence n°485141 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 5 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°484460 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433023 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 17 juin 2008 - Résiliation de licence n°475759 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343834 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 3 avril 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°343833 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343832 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 30 avril 2001 - Concession de licence n°323047 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343835 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343836 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 4 septembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°376819 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376818 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343837 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322088 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322087 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 3 mai 2006 - Concession de licence n°433022 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 4 mai 2000 - Concession de licence n°299525 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303012 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303014 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 3 novembre 1999 - Concession de licence n°289308 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 5 avril 2001 - Concession de licence n°320030 - Publication au BOPI 2001-04-05

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322086 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322085 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 10 avril 2001 - Résiliation de licence n°320921 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 5 avril 2001 - Concession de licence n°320029 - Publication au BOPI 2001-04-05

Inscription le 4 septembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°376821 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433012 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Concession de licence n°433013 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433011 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - (2006-05-03);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433006 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433005 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Concession de licence n°433014 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Concession de licence n°433015 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433021 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433020 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433017 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433016 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433004 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 août 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°416295 - Publication au BOPI 2005-08-03

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394063 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Concession de licence n°394062 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Concession de licence n°394061 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Résiliation de licence n°394060 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394064 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Concession de licence n°394068 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394065 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394066 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 24 juin 2009 - Résiliation de licence n°500439 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 17 août 2009 - Concession de licence n°504211 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506002 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506003 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506000 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°505999 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 16 novembre 2009 - Concession de licence n°509988 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 6 janvier 2010 - Concession de licence n°513172 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 27 juillet 2010 - Concession de licence n°528464 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27

Inscription le 29 octobre 2010 - Concession de licence n°534797 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Inscription le 10 mai 2011 - Résiliation de licence n°549503 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 6 juillet 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°553308 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Inscription le 19 juillet 2011 - Résiliation de licence n°553726 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 18 juillet 2011 - Concession de licence n°554093 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-18

Inscription le 2 septembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°557386 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Inscription le 2 septembre 2011 - Résiliation de licence n°557393 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Inscription le 13 septembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°557489 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Inscription le 13 septembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°557488 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Inscription le 15 septembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°558116 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Inscription le 5 janvier 2012 - Résiliation de licence n°566752 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Inscription le 29 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600340 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 13 décembre 2013 - Concession de licence n°614953 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 16 décembre 2013 - Résiliation de licence n°614952 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 16 décembre 2013 - Résiliation de licence n°614950 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 16 décembre 2013 - Résiliation de licence n°614951 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 5 septembre 2014 - Résiliation de licence n°631512 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 22 décembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°639364 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 9 mars 2015 - Résiliation de licence n°644486 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Inscription le 9 mars 2015 - Résiliation de licence n°644487 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Inscription le 8 juillet 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°651366 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Inscription le 10 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664563 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664407 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664405 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664406 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664404 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664403 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 22 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712173 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Inscription le 22 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712172 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Inscription le 30 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712807 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-30

Inscription le 30 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712808 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-30

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694898 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; glaces à rafraîchir Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.