Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHEROTESTS
M. Pierre AVRIL

Numéro de dépôt :
96641450
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque ATHEROTESTS

Déposée le 9 septembre 1996 par monsieur Pierre AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATHEROTESTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est monsieur Pierre AVRIL domicilié(e) 18 Bis Boulevard Barrieu, 63130 ROYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ATHEROTESTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHEROTESTS est expirée depuis le 9 septembre 2006.

Pierre AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : Culti-Stab


M. Pierre AVRIL - 18 Bis Boulevard Barrieu, 63130 ROYAT - France


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Distributeurs automatiques, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux, automatiques à pré-paiement, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneau de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositifs de protection personnel contre les accidents, appareils scolaires, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, et la transmission des sons, appareils de télévision, triangle de signalisation pour véhicules en panne, étuis pour verres de contact et pour lunettes, bandes vidéo, appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie), contrôleurs de vitesse pour véhicules. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, sets de table, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer ; produits de l'imprimerie. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Organisation d'exposition à but culturel ou scientifique, services médicaux, orientation professionnelle, sélection du personnel par procédés psychotechniques, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, programmation par ordinateurs, recherches techniques, services de santé, services d'opticien, services en matière de diagnostiques psychotechniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.