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Marques déposées par monsieur Pierre ARTIGUEVIELLE
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CHATEAU MOULIN D HOUCHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN D HOUCHAT
Monsieur Pierre ARTIGUEVIELLE

Numéro de dépôt :
1053166
Date de dépôt :
26/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D HOUCHAT

Déposée le 26 décembre 1977 par monsieur Pierre ARTIGUEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU MOULIN D HOUCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre ARTIGUEVIELLE domicilié(e) SAINT AIGNAN - 33126 FRONSAC - France.

La marque CHATEAU MOULIN D HOUCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU MOULIN D HOUCHAT est expirée depuis le 26 décembre 1987.

Pierre ARTIGUEVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE SIGNAT


Monsieur Pierre ARTIGUEVIELLE - SAINT AIGNAN - 33126 FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

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