Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARCHIQUE
Pierre-Arnaud Moreau
Pascal Banchereau
Virginie Petitlaurent
Gaëlle Schauner
Raphaël Grandidier

Numéro de dépôt :
3740728
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ARCHIQUE de Pierre-Arnaud Moreau

Présentation de la marque ARCHIQUE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par Pierre-Arnaud Moreau, Pascal Banchereau, Virginie Petitlaurent, Gaëlle Schauner, Raphaël Grandidier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIQUE »

Les déposants sont Pierre-Arnaud Moreau domicilié(e) 3 Rue du Dahomey - 75011 - Paris - France, Pascal Banchereau domicilié(e) 14 mail du centre ville - 93110 - Rosny-sous-Bois - France, Virginie Petitlaurent domicilié(e) 3 Rue du Dahomey - 75011 - paris - France, Gaëlle Schauner domicilié(e) 46 rue des Vignoles - 75020 - paris - France, Raphaël Grandidier domicilié(e) 11bis rue de Chaligny - 75012 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Arnaud Moreau domicilié(e) 3 Rue du Dahomey - 75011 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Pierre-Arnaud Moreau - 3 Rue du Dahomey - 75011 - Paris - France

Pascal Banchereau - 14 mail du centre ville - 93110 - Rosny-sous-Bois - France

Virginie Petitlaurent - 3 Rue du Dahomey - 75011 - paris - France

Gaëlle Schauner - 46 rue des Vignoles - 75020 - paris - France

Raphaël Grandidier - 11bis rue de Chaligny - 75012 - paris - France


Pierre-Arnaud Moreau - 3 Rue du Dahomey - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540582 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).