Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le jardin à l an vert
Monsieur pierre argeles

Numéro de dépôt :
4675105
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
Le jardin à l an vert de pierre argeles

Présentation de la marque Le jardin à l an vert

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par monsieur pierre argeles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le jardin à l an vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est monsieur pierre argeles domicilié(e) 157 bis Route de lesablere - 40300 - Cagnotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pierre argeles domicilié(e) 157 bis Route de lesablere - 40300 - Cagnotte - France.

La marque Le jardin à l an vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin à l an vert arrivera à expiration en date du 17 août 2030.


Monsieur pierre argeles - 157 bis Route de lesablere - 40300 - Cagnotte - France


Monsieur pierre argeles - 157 bis Route de lesablere - 40300 - Cagnotte - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.