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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE ARCHAMBAULT
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PHILIPPE DE FONTENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE FONTENAY
SARL PIERRE ARCHAMBAULT

Numéro de dépôt :
1640629
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
05/02/1996
PHILIPPE DE FONTENAY de PIERRE ARCHAMBAULT

Présentation de la marque PHILIPPE DE FONTENAY

Déposée le 5 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PHILIPPE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE ARCHAMBAULT domicilié(e) "Caves du Clos de la Perrière" VERDIGNY, 18300 Sancerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre ARCHAMBAULT, gérant - France.

La marque PHILIPPE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DE FONTENAY est expirée depuis le 5 février 1996.

PIERRE ARCHAMBAULT a également déposé les autres marques suivantes : La Petite Perrière , COMTE DE LA PERRIERE , Megalithe , RENE CARROI , PIERRE ARCHAMBAULT


SARL PIERRE ARCHAMBAULT - "Caves du Clos de la Perrière" VERDIGNY, 18300 Sancerre - France


M. Pierre ARCHAMBAULT, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vins blanc, rouge, rosé, vins appellation contrôlée en provenance de l'exploitation ci-dessus