Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JANGO
Pierre Appollot
Joane Dachary

Numéro de dépôt :
3649969
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
JANGO de Pierre Appollot

Présentation de la marque JANGO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2009 par Pierre Appollot et Joane Dachary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JANGO »

Les déposants sont Pierre Appollot domicilié(e) 37 Rue Lembarry - 40300 - Peyrehorade - France et Joane Dachary domicilié(e) 37 Rue Lembarry - 40300 - Peyrehorade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Appollot domicilié(e) 37 Rue Lembarry - 40300 - Peyrehorade - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pierre Appollot - 37 Rue Lembarry - 40300 - Peyrehorade - France

Joane Dachary - 37 Rue Lembarry - 40300 - Peyrehorade - France


Pierre Appollot - 37 Rue Lembarry - 40300 - Peyrehorade - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 16 avril 2010 - Rejet total n°521361 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521142 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.