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Marques déposées par monsieur Pierre-Antoine Rousset
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SIN NATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIN NATION
M. Pierre-Antoine Rousset, PAM

Numéro de dépôt :
4257113
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
SIN NATION de Pierre-Antoine Rousset

Présentation de la marque SIN NATION

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par monsieur Pierre-Antoine Rousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIN NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Pierre-Antoine Rousset domicilié(e) 11 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAM, M. Melchior Menche de Loisne domicilié(e) 11 Rue Rousselet - 75007 - Paris - France.

La marque SIN NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIN NATION arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


M. Pierre-Antoine Rousset, PAM - 11 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


PAM, M. Melchior Menche de Loisne - 11 Rue Rousselet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.