Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carré Volets
M. Pierre-Antoine MARCHE

Numéro de dépôt :
3922331
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Carré Volets de Pierre-Antoine MARCHE

Présentation de la marque Carré Volets

Déposée le 25 mai 2012 par monsieur Pierre-Antoine MARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Carré Volets »

Le déposant est monsieur Pierre-Antoine MARCHE domicilié(e) 86 montée Saint MARCEL - 38200 - Vienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Antoine MARCHE domicilié(e) 86 montée Saint MARCEL - 38200 - Vienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06


M. Pierre-Antoine MARCHE - 86 montée Saint MARCEL - 38200 - Vienne - France


M. Pierre-Antoine MARCHE - 86 montée Saint MARCEL - 38200 - Vienne - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600864 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques.