Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jaune Fabrique
Monsieur Pierre-Antoine Gay

Numéro de dépôt :
4489490
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Jaune Fabrique de Pierre-Antoine Gay

Présentation de la marque Jaune Fabrique

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Pierre-Antoine Gay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jaune Fabrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Antoine Gay domicilié(e) 16 rue Sainte Foy - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Antoine Gay domicilié(e) 16 rue Sainte Foy - 75002 - Paris - France.

La marque Jaune Fabrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jaune Fabrique arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.


Monsieur Pierre-Antoine Gay - 16 rue Sainte Foy - 75002 - Paris - France


Monsieur Pierre-Antoine Gay - 16 rue Sainte Foy - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; montres intelligentes ; Assistants personnels électroniques ;

Appareils d'éclairage ; Luminaire connecté ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Mobilier (meuble) connecté ;

Ustensiles de cuisine ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.