Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE MANUFACTURE
Monsieur Pierre-Antoine CONSTANTINIDES

Numéro de dépôt :
4647080
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
FRANCE MANUFACTURE de Pierre-Antoine CONSTANTINIDES

Présentation de la marque FRANCE MANUFACTURE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par monsieur Pierre-Antoine CONSTANTINIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Pierre-Antoine CONSTANTINIDES domicilié(e) 10 rue Stuart Mill - 87000 - Limoges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MANUFACTURE, Monsieur Pierre-Antoine CONSTANTINIDES domicilié(e) 10 Rue Stuart Mill - 87000 - LIMOGES - France.

La marque FRANCE MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647080.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MANUFACTURE arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.


Monsieur Pierre-Antoine CONSTANTINIDES - 10 rue Stuart Mill - 87000 - Limoges - France


FRANCE MANUFACTURE, Monsieur Pierre-Antoine CONSTANTINIDES - 10 Rue Stuart Mill - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.