Marque enregistrée - Marque en vigueur

C XY
M. Pierre Antoine COLLIN

Numéro de dépôt :
4315492
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
C XY de Pierre Antoine COLLIN

Présentation de la marque C XY

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Pierre Antoine COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C XY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre Antoine COLLIN domicilié(e) 18 Chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Antoine COLLIN domicilié(e) 18 CHEMIN des carrières - 69250 - CURIS-AU-MONT-D'OR - France.

La marque C XY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C XY arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Pierre Antoine COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : BIERE BIO MONDO , BIOTANIC POTION , C ZEN , (Marque figurative) , Les Bulles des Monts d'Or , ETHIQUE ET TAC , (Marque figurative) , C FULL


M. Pierre Antoine COLLIN - 18 Chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


M. Pierre Antoine COLLIN - 18 CHEMIN des carrières - 69250 - CURIS-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.