Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE HAUT GALLION
Numéro de dépôt :
1465316
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
27/02/1997
Présentation de la marque LE HAUT GALLION
Déposée le 27 février 1987 par Pierre ANGELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « LE HAUT GALLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE HAUT GALLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAUT GALLION est expirée depuis le 27 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43