Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACCICARTE
Pierre ANDREI
Guy GUISTINI

Numéro de dépôt :
93497699
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque VACCICARTE

Déposée le 14 décembre 1993 par Pierre ANDREI et Guy GUISTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « VACCICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Les déposants sont Pierre ANDREI, domicilié(e) 13 Rue AMPERE, 38140 IZEAUX - France et Guy GUISTINI, domicilié(e) Impasse CYRNOS, 13000 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France.

La marque VACCICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACCICARTE est expirée depuis le 14 décembre 2003.

Pierre ANDREI a également déposé les autres marques suivantes : INOVACTION , MOBYSTOCK , VACCICARD


Pierre ANDREI - 13 Rue AMPERE, 38140 IZEAUX - France

Guy GUISTINI - Impasse CYRNOS, 13000 LA CIOTAT - France


IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Service d'informations relatives à la santé et plus particulièrement à la vaccination, à la prophylaxie et à l'épidémiologie des personnes physiques et des animaux, organisation et gestion de salons, de foires, expositions, colloques, conférences et tous moyens de communication, à l'intention ou pour le compte des personnes physiques ou morales, organismes de droit privé ou public, tant en France qu'à l'étranger, à buts commerciaux ou de publicité.Communication, télédistribution, télé-gestion, d'informations relatives à la santé et plus particulièrement à la vaccination, à la prophylaxie et à l'épidémiologie des personnes physiques et des animaux, au moyen de tous systèmes d'informations et communications électroniques et plus particulièrement de systèmes informatiques en réseaux, ordinateurs individuels, services télématiques, à l'intention et pour le compte des personnes physiques et morales, organismes de droit privé ou public, tant en France qu'à l'étranger.Service de collecte, de stockage, d'organisation, de traitements et de gestions d'informations relatives à la santé et plus particulièrement à la vaccination, à la prophylaxie et à l'épidémiologie des personnes physiques et des animaux, sur tous supports et plusparticulièrement, sur cartes à micro-circuits sur papier, supports magnétiques, électroniques, informatiques, à l'intention ou pour le compte de personnes physiques et morales, organismes de droit privé ou public, tant en France qu'à l'étranger

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.