(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 juin 1999 par monsieur Pierre ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800762.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 2009.
Pierre ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32