Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM E2
Pierre-André SENIZERGUES (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
3206024
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
SYSTEM E2 de Pierre-André SENIZERGUES (de nationalité française

Présentation de la marque SYSTEM E2

Déposée le 24 janvier 2003 par Pierre-André SENIZERGUES (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM E2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est Pierre-André SENIZERGUES (de nationalité française) domicilié(e) 316 Buena Vista Street,CA 92661 NEWPORT BEACH,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - CA 92661 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SYSTEM E2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM E2 est expirée depuis le 24 janvier 2013.


Pierre-André SENIZERGUES (de nationalité française) - 316 Buena Vista Street,CA 92661 NEWPORT BEACH,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - CA 92661 - France


GILBEY de HAAS - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; chaussures de sport, bottes, sandales, chaussures de plage, chaussettes, vêtements en cuir et en imitation du cuir, chemises, maillots, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, pull-overs, pantalons, shorts, ceintures, casquettes, bonnets.