Déposée par voie électronique le 10 août 2010 par pierre andré fourcade
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZERO ACCIDENT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est pierre andré fourcade domicilié(e) 6 avenue d'assas - 34000 - montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre andré fourcade domicilié(e) 6 avenue d'assas - 34000 - montpellier - France.
La marque ZERO ACCIDENT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO ACCIDENT CONCEPT est expirée depuis le 10 août 2020.
pierre andré fourcade a également déposé les autres marques suivantes : SAFENERGY
pierre andré fourcade - 6 avenue d'assas - 34000 - montpellier - France
pierre andré fourcade - 6 avenue d'assas - 34000 - montpellier - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ;
Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Conseils en propriété intellectuelle.
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