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Marques déposées par Pierre-André DELMAS
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SYNERBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNERBIO
Pierre-André DELMAS

Numéro de dépôt :
3620287
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
SYNERBIO de Pierre-André DELMAS

Présentation de la marque SYNERBIO

Déposée le 29 décembre 2008 par Pierre-André DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNERBIO »

Le déposant est Pierre-André DELMAS domicilié(e) 6 rue de la Paix - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-André DELMAS domicilié(e) 6 rue de la Paix - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERBIO est expirée depuis le 29 décembre 2018.

Pierre-André DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : Mas Del Mas , BIOMUST , BIO SELECTION , DON PERPIGNAN


Pierre-André DELMAS - 6 rue de la Paix - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Pierre-André DELMAS - 6 rue de la Paix - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.