Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre-André DELMAS
/
Mas Del Mas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas Del Mas
Pierre-André DELMAS

Numéro de dépôt :
3503396
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
Mas Del Mas de Pierre-André DELMAS

Présentation de la marque Mas Del Mas

Déposée le 29 mai 2007 par Pierre-André DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Del Mas »

Le déposant est Pierre-André DELMAS domicilié(e) 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-André DELMAS domicilié(e) 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Del Mas est expirée depuis le 29 mai 2017.

Pierre-André DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : BIOMUST , BIO SELECTION , DON PERPIGNAN , SYNERBIO


Pierre-André DELMAS - 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Pierre-André DELMAS - 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine. Cidres, spiritueux.