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Marques déposées par Pierre-André DELMAS
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BIO SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO SELECTION
Pierre-André DELMAS

Numéro de dépôt :
3555055
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
BIO SELECTION de Pierre-André DELMAS

Présentation de la marque BIO SELECTION

Déposée le 7 février 2008 par Pierre-André DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SELECTION »

Le déposant est Pierre-André DELMAS domicilié(e) 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-André DELMAS domicilié(e) 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SELECTION est expirée depuis le 7 février 2018.

Pierre-André DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : Mas Del Mas , BIOMUST , DON PERPIGNAN , SYNERBIO


Pierre-André DELMAS - 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Pierre-André DELMAS - 6 rue de la Paix,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.