Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAPELETS
PIERRE AMADIEU, SAS

Numéro de dépôt :
99778866
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2029

Présentation de la marque LES CAPELETS

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE AMADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAPELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE AMADIEU domicilié(e) 201 ROUTE DES PRINCES D ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 320 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE AMADIEU, SAS, M. AMADIEU PIERRE domicilié(e) 201 ROUTE DES PRINCES D ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque LES CAPELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAPELETS arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

PIERRE AMADIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA PAILLOUSSE , LES TERRADES , ROULEPIERRE , LES PIALLATS , SANS SECOURS , LE GRAND PRIANT , LES HERMITTANTS , LA CLARETIERE , LA CLARETIERE , PIERRE AMADIEU


PIERRE AMADIEU, SAS - 201 ROUTE DES PRINCES D ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 707320024


PIERRE AMADIEU, SAS, M. AMADIEU PIERRE - 201 ROUTE DES PRINCES D ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396740 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705733 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Vins.