LES CAPELETS
Présentation de la marque LES CAPELETS
Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE AMADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAPELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAPELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAPELETS arrivera à expiration en date du 26 février 2029.
PIERRE AMADIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396740 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705733 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-07