Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BAYES
PIERRE AMADIEU, SAS

Numéro de dépôt :
4098141
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
LES BAYES de PIERRE AMADIEU

Présentation de la marque LES BAYES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE AMADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE AMADIEU domicilié(e) QUARTIER LA PAYOUSE - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 320 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE AMADIEU, M. PIERRE AMADIEU domicilié(e) QUARTIER LA PAYOUSE - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque LES BAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAYES arrivera à expiration en date du 17 juin 2024.

PIERRE AMADIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA PAILLOUSSE , LES TERRADES , ROULEPIERRE , LES PIALLATS , SANS SECOURS , LE GRAND PRIANT , LES HERMITTANTS , LA CLARETIERE , LA CLARETIERE , PIERRE AMADIEU


PIERRE AMADIEU, SAS - QUARTIER LA PAYOUSE - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 707320024


PIERRE AMADIEU, M. PIERRE AMADIEU - QUARTIER LA PAYOUSE - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.