Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO Made
M. Pierre-Alexis Folie-Dupart

Numéro de dépôt :
3987703
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
NO Made de Pierre-Alexis Folie-Dupart

Présentation de la marque NO Made

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur Pierre-Alexis Folie-Dupart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO Made » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Pierre-Alexis Folie-Dupart domicilié(e) 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Alexis Folie-Dupart domicilié(e) 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France.

La marque NO Made a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO Made est expirée depuis le 5 mars 2023.


M. Pierre-Alexis Folie-Dupart - 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France


M. Pierre-Alexis Folie-Dupart - 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle.