Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur Pierre-Alexis Folie-Dupart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NO Made » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est monsieur Pierre-Alexis Folie-Dupart domicilié(e) 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Alexis Folie-Dupart domicilié(e) 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France.
La marque NO Made a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO Made est expirée depuis le 5 mars 2023.
M. Pierre-Alexis Folie-Dupart - 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France
M. Pierre-Alexis Folie-Dupart - 35 avenue Joseph Pineau - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Parapluies, parasols et cannes ; sacs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle.
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