Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sustain-Able
M. Pierre-Alexandre Teulié

Numéro de dépôt :
3903904
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Sustain-Able de Pierre-Alexandre Teulié

Présentation de la marque Sustain-Able

Déposée le 11 mars 2012 par monsieur Pierre-Alexandre Teulié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sustain-Able »

Le déposant est monsieur Pierre-Alexandre Teulié domicilié(e) 17 bis rue Rouget de Lisle - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Alexandre Teulié domicilié(e) 17 bis rue Rouget de Lisle - 92800 - Puteaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pierre-Alexandre Teulié a également déposé les autres marques suivantes : GOV


M. Pierre-Alexandre Teulié - 17 bis rue Rouget de Lisle - 92800 - Puteaux - France


M. Pierre-Alexandre Teulié - 17 bis rue Rouget de Lisle - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607201 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; journaux ; brochures ; calendriers ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.