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Marques déposées par monsieur Pierre alexandre Soltana
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B SCARE SINCE 2016
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B SCARE SINCE 2016
M. Pierre alexandre Soltana

Numéro de dépôt :
4265392
Date de dépôt :
16/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2026
B SCARE SINCE 2016 de Pierre alexandre Soltana

Présentation de la marque B SCARE SINCE 2016

Déposée par voie électronique le 16 avril 2016 par monsieur Pierre alexandre Soltana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B SCARE SINCE 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Pierre alexandre Soltana domicilié(e) 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre alexandre Soltana domicilié(e) 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France.

La marque B SCARE SINCE 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B SCARE SINCE 2016 arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.


M. Pierre alexandre Soltana - 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France


M. Pierre alexandre Soltana - 4 Rue des prevoles - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Bijouterie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.