Marque expirée - Marque en non vigueur

CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées)
Pierre-Alexandre GABANOU

Numéro de dépôt :
3462684
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2016
CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées) de Pierre-Alexandre GABANOU

Présentation de la marque CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées)

Déposée le 14 novembre 2006 par Pierre-Alexandre GABANOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées) »

Le déposant est Pierre-Alexandre GABANOU domicilié(e) 10 rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Alexandre GABANOU domicilié(e) 10 rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées) est expirée depuis le 14 novembre 2016.


Pierre-Alexandre GABANOU - 10 rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France


Pierre-Alexandre GABANOU - 10 rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568029 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;

Assurances ;

Pensions pour animaux ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; toilettage d'animaux.