CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées)
Présentation de la marque CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées)
Déposée le 14 novembre 2006 par Pierre-Alexandre GABANOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVA (les Cliniques Vétérinaires Associées) est expirée depuis le 14 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568029 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25