Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMAPHORE
Numéro de dépôt :
1674749
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1998
Présentation de la marque SEMAPHORE
Déposée le 21 juillet 1988 par monsieur Pierre-Alexandre d'HUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEMAPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674749.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAPHORE est expirée depuis le 21 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51