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Marques déposées par PIERRE Alain Emile
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SCATTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCATTER
PIERRE Alain Emile

Numéro de dépôt :
3363367
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
SCATTER de PIERRE Alain Emile

Présentation de la marque SCATTER

Déposée le 31 mai 2005 par PIERRE Alain Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCATTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est PIERRE Alain Emile domicilié(e) BP 92,42602 MONTBRISON - 42602 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE Alain domicilié(e) BP 92,42602 MONTBRISON - 42602 - France.

La marque SCATTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCATTER est expirée depuis le 31 mai 2015.


PIERRE Alain Emile - BP 92,42602 MONTBRISON - 42602 - France


PIERRE Alain - BP 92,42602 MONTBRISON - 42602 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Instrument optique.