Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARQUISETTE ZETTE
Monsieur Pierre-Alain Chalbos

Numéro de dépôt :
4410909
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
LA MARQUISETTE ZETTE de Pierre-Alain Chalbos

Présentation de la marque LA MARQUISETTE ZETTE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Pierre-Alain Chalbos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARQUISETTE ZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre-Alain Chalbos domicilié(e) 1 LE CLOS DES ALBERT - 05290 - PUY ST VINCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Alain Chalbos domicilié(e) 1 CLOS DES ALBERT - 05290 - PUY ST VINCENT - France.

La marque LA MARQUISETTE ZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUISETTE ZETTE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.


Monsieur Pierre-Alain Chalbos - 1 LE CLOS DES ALBERT - 05290 - PUY ST VINCENT - France


Monsieur Pierre-Alain Chalbos - 1 CLOS DES ALBERT - 05290 - PUY ST VINCENT - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).