M. Pierre Adrien Bernard Moriceau, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation M. Vincent Jean Bourgeois, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation, Lux Estate by Bourgeois M. Quentin Alain Maurice Pandelle, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation M. David Lionel Neal Zerbib, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4303031
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
Présentation de la marque DEVENS
Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par monsieur Pierre Adrien Bernard Moriceau, monsieur Vincent Jean Bourgeois, monsieur Quentin Alain Maurice Pandelle, monsieur David Lionel Neal Zerbib
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Les déposants sont monsieur Pierre Adrien Bernard Moriceau domicilié(e) 375 Chemin du Camp Lauvas - 06250 - Mougins - France, monsieur Vincent Jean Bourgeois domicilié(e) 762 Avenue de Tournamy - 06250 - Mougins - France, monsieur Quentin Alain Maurice Pandelle domicilié(e) 1354 Boulevard Georges Courteline - 06250 - Mougins - France, monsieur David Lionel Neal Zerbib domicilié(e) 113 Impasse des Alpes - 06250 - Mougins - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Moriceau domicilié(e) 375 CHEMIN du camp lauvas - 06250 - MOUGINS - France.
La marque DEVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVENS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.
M. Pierre Adrien Bernard Moriceau, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - 375 Chemin du Camp Lauvas - 06250 - Mougins - France
M. Vincent Jean Bourgeois, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation, Lux Estate by Bourgeois - 762 Avenue de Tournamy - 06250 - Mougins - France
M. Quentin Alain Maurice Pandelle, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - 1354 Boulevard Georges Courteline - 06250 - Mougins - France
M. David Lionel Neal Zerbib, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - 113 Impasse des Alpes - 06250 - Mougins - France
M. Pierre Moriceau - 375 CHEMIN du camp lauvas - 06250 - MOUGINS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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