Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUALE
Monsieur Pierre ACQUAVIVA

Numéro de dépôt :
4633517
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
SUALE de Pierre ACQUAVIVA

Présentation de la marque SUALE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par monsieur Pierre ACQUAVIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Pierre ACQUAVIVA domicilié(e) Domaine ALZIPRATU - 20214 - ZILIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe Guerrini domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque SUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUALE arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

Pierre ACQUAVIVA a également déposé les autres marques suivantes : ALZIPRATU , FIUMESECCU , ALTICELLU , INIZIU , FIURI , LUME


Monsieur Pierre ACQUAVIVA - Domaine ALZIPRATU - 20214 - ZILIA - France


Monsieur Jean-Christophe Guerrini - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.