Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
Monsieur Pierre ABECASSIS

Numéro de dépôt :
1331868
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1995

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 19 novembre 1985 par monsieur Pierre ABECASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre ABECASSIS domicilié(e) 34, rue Garibaldi, 69006 LYON (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 19 novembre 1995.

Pierre ABECASSIS a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMODE


Monsieur Pierre ABECASSIS - 34, rue Garibaldi, 69006 LYON (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

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