Déposée le 12 décembre 2012 par monsieur PIERRAT Frédéric et monsieur PERIE Mathieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWIMMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur PIERRAT Frédéric domicilié(e) C9 Rue André Ampère - 17180 - PERIGNY - France et monsieur PERIE Mathieu domicilié(e) C9 Rue André Ampère - 17180 - PERIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRAT Frédéric domicilié(e) C9 Rue André Ampère - 17180 - PERIGNY - France.
La marque SWIMMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PIERRAT Frédéric - C9 Rue André Ampère - 17180 - PERIGNY - France
M. PERIE Mathieu - C9 Rue André Ampère - 17180 - PERIGNY - France
M. PIERRAT Frédéric - C9 Rue André Ampère - 17180 - PERIGNY - France
Errata de la publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Republication pour erratum - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715817 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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