Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NORMANDE
PIERMANN S.A.

Numéro de dépôt :
98720542
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque LA NORMANDE

Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) PIERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERMANN domicilié(e) 203, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 528 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice CHAZEAU - France.

La marque LA NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NORMANDE est expirée depuis le 24 février 2008.

PIERMANN a également déposé les autres marques suivantes : LA LANGUEDOCIENNE , LA LILLOISE , LA BRETONNE , LA LANDAISE , LA SAVOYARDE , L'AUVERGNATE , LA GIRONDINE , LA DAUPHINOISE , LA MERIDIONALE


PIERMANN S.A. - 203, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 378528202


Monsieur Maurice CHAZEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- bières. Eaux plates ou gazeuses, eaux de source, eaux de montagne, eaux minérales et autres boissons non alcooliques. Boissons de jus de fruits et jus de fruits. Sirops, préparations et concentrés liquides, solides ou en poudre pour faire des boissons. Limonades. - boissons alcooliques de Normandie, eau de bières). - restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie, (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.