Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CAUDEVAL
PIERJACQ ASTRUC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1631089
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE CAUDEVAL

Déposée le 26 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERJACQ ASTRUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CAUDEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERJACQ ASTRUC domicilié(e) DOMAINE DES ASTRUCS - 11300 - MALRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 501 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DOMAINE DE CAUDEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE CAUDEVAL arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

PIERJACQ ASTRUC a également déposé les autres marques suivantes : DA MALRAS FRANCE , ASTRUC , ENIGMA , DOMAINE DES ASTRUC , VILLA DES PINS , SENECHAL , WILD FROG , WILD FROG


PIERJACQ ASTRUC, Société à responsabilité limitée - DOMAINE DES ASTRUCS - 11300 - MALRAS - France - SIREN 333501245


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397483 - Publication au BOPI 2009-02-06

Renouvellement sans limitation n°2147068 - Publication au BOPI 1999-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714980 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13

Vins de pays et d'A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CAUDEVAL