DOMAINE DE CAUDEVAL
Présentation de la marque DOMAINE DE CAUDEVAL
Déposée le 26 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERJACQ ASTRUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CAUDEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CAUDEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE CAUDEVAL arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.
PIERJACQ ASTRUC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397483 - Publication au BOPI 2009-02-06
Renouvellement sans limitation n°2147068 - Publication au BOPI 1999-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714980 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13