Déposée le 15 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M2R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERART domicilié(e) 29, rue Bernard Palissy - 45800 - SAINT-JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 321 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque M2R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERART, société par actions simplifiée - 29, rue Bernard Palissy - 45800 - SAINT-JEAN DE BRAYE - France - SIREN 380321364
Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°610704 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-11
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539134 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-11
Inscription le 29 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755574 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29
– dalles funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – monuments funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – plaques funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – stèles funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – éléments de construction pour bâtiments en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – dalles en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – gravure sur granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – sculptures en plastique, jardinières, vases en granit, marbre, pierre, plastique, bronze.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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