PIERART, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3643497
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029
Présentation de la marque COMMEMORATIF
Déposée le 10 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMEMORATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERART domicilié(e) 29 rue Bernard Palissy - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 928 643 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque COMMEMORATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERART, Société par actions simplifiée à associé unique - 29 rue Bernard Palissy - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 823928643
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 29 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755574 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713935 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29
Inscription le 9 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770125 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09
Inscription le 14 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787104 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-14
Inscription le 8 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794623 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Argent en feuille et en poudre, émulsion d'argent ; poudre de bronze ; dorures ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. ;
Acier ; alliages de métaux communs ; objets d'art, figurines, bustes, trophées, sculptures en métaux communs ; objets d'art et monuments funéraires en bronze ; cuivre brut et mi-ouvrés ; dalles, encadrements de tombes, et plaques funéraires métalliques ; enseignes en métal ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; numéros, plaques de maison et de rue métalliques ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; monuments métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux ni mécaniques ; plaques commémoratives métalliques ;
Cadrans solaires, tables solaires et lunaires ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; produits en polyméthacrylate de méthyle ;
Objets d'art, bustes, figurines, trophées, sculptures en pierre, béton ou marbre ; dalles non métalliques ; encadrement de tombe non métallique ; monuments, stelles et plaques funéraires ou commémoratives non métalliques ; granit ; marbre ; monuments et moulures non métalliques ; panneaux non métalliques ni lumineux ni mécaniques ; pierres ; ouvrages de tailleurs de pierre ; urnes funéraires en pierre, béton ou marbre ; colombariums. ;
Figurines, objets d'art, sculptures, bustes et trophées en bois, en plâtre ou en matière plastique ; travaux d'ébénisterie ; enseignes en bois ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de maisons et de rues non métalliques et non lumineuses ; plateaux de table ; tableaux d'affichage ; urnes funéraires. ;
Argenture ; travaux sur bois ; coulage de métaux ; dorure ; gravure.
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