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Marques déposées par PIER-YVES COUSTAU
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ActuaLitté
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ActuaLitté
PIER-YVES COUSTAU
NICOLAS GARY

Numéro de dépôt :
3579742
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ActuaLitté de PIER-YVES COUSTAU

Présentation de la marque ActuaLitté

Déposée le 2 juin 2008 par PIER-YVES COUSTAU et NICOLAS GARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ActuaLitté »

Les déposants sont PIER-YVES COUSTAU domicilié(e) 5 RUE DU QUERCY,64000 PAU - 64000 - France et NICOLAS GARY domicilié(e) 15 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIER-YVES COUSTAU domicilié(e) 5 RUE DU QUERCY,64000 PAU - 64000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


PIER-YVES COUSTAU - 5 RUE DU QUERCY,64000 PAU - 64000 - France

NICOLAS GARY - 15 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France


PIER-YVES COUSTAU - 5 RUE DU QUERCY,64000 PAU - 64000 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488166 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

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Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.