MODELE PRIVE

PIEDELEU Jack-éric
PIDELEU Véronique
TIRMAN Yves

Aiguilles [horlogerie] ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; argent brut ou battu ; argent filé ; articles de bijouterie ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux ; cabinets [boîtes] d'horloges ; cadrans [horlogerie] ; cadrans solaires ; cadratures ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; chronoscopes ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; écrins ; écrins pour l'horlogerie ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles de parure ; étuis pour l'horlogerie ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; filés de métaux précieux [bijouterie] ; filés d'or [bijouterie] ; fils d'argent ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; fils d'or [bijouterie] ; fixe-cravates ; horloges ; horloges atomiques ; horloges de contrôle [horloges mères] ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; instruments chronométriques ; iridium ; joaillerie ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; montres ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; parures d'argent ; pendules [horlogerie] ; porte-clefs de fantaisie ; ressorts de montres ; réveille-matin ; strass ; verres de montres ;

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ; billets [tickets] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses [papeterie] ; brochures ; broquettes [punaises] ; brosses [pinceaux] ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; cachets [sceaux] ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carton ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartonnages ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; châssis à composer [imprimerie] ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses ; clichés de galvanotypie ; clichés d'imprimerie ; coffrets à cachets [timbres] ; coffrets à timbres [cachets] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; couches-culottes à jeter en cellulose ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; crayons ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; eaux-fortes [gravures] ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons [cachets en papier] ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; encres à corriger [héliographie] ; encres de Chine ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; essuie-plumes ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de viscose pour l'emballage ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fils pour reliures ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures pour écrire ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; gabarits [papeterie] ; gabarits à effacer ; galées [typographie] ; galvanotypes ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; gravures ; hectographes ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; instruments pour le tracé des courbes ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres d'acier ; linge de table en papier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matériaux à modeler ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matériaux pour le modelage ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matières à cacheter ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matières filtrantes [papier] ; matières plastiques pour le modelage ; mines de crayons ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; mouilleurs de bureau ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; noeuds en papier [papeterie] ; numéroteurs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; oléographies ; onglets [reliure] ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pantographes [instruments de dessin] ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'argent ; papier d'armoire parfumé ou non ; papier de bois ; papier d'emballage ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-filtre ; papier-parchemin ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies ; photogravures ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pince-notes ; pinces à billets ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plaques à timbrer ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumes d'acier ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; porte-craie ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; presse-papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; presses à cartes de crédit, non électriques ; produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus ; publications ; punaises [pointes] ; registres [livres] ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stencils ; stylographes ; stylos ; supports à cachets [timbres] ; supports à timbres [cachets] ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; tapis de table en papier ; tés à dessin ; tickets [billets] ; timbres [cachets] ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres-poste ; tire-lignes ; tire-lignes ; toile à calquer ; toile pour reliures ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ;

– alpenstocks ; baudruche ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; caisses en fibre vulcanisée ; cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; cartables ; carton-cuir ; carton-cuir ; chevreau ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers de chevaux ; colliers de chiens ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; courroies de harnais ; courroies de patins ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures de chevaux ; couvertures en peaux [fourrures] ; croupons ; cuir brut ou mi-ouvré ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés [maroquinerie] ; fers à cheval ; filets à provisions ; fils de cuir ; fouets ; fourreaux de parapluies ; fourrures [peaux d'animaux] ; gaines de ressorts en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; gibecières ; guides [rênes] ; habits pour animaux ; harnachements ; harnais pour animaux ; havresacs ; imitations de cuir ; laisses ; lanières de cuir ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; martinets [fouets] ; mentonnières [bandes en cuir] ; moleskine [imitation du cuir] ; muselières ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux corroyées ; peaux d'animaux ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; porte-musique ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; réticules [sacs à main] ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacoches à outils vides ; sacoches pour porter les enfants ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; serviettes [maroquinerie] ; serviettes d'écoliers ; similicuir ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; valves en cuir ;

– anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; arbres à griffes pour chats ; armoires ; armoires à pharmacie ; auges à mortier non métalliques ; bahuts [coffres] non métalliques ; bambou ; bancs [meubles] ; bannetons ; barils non métalliques ; barres d'ambroïne ; barriques non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; berceaux ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bois de lit ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; boulons non métalliques ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ; cartothèques [meubles] ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; chevalets de sciage ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; combustibles liquides (récipients non métalliques pour –) ; commodes ; comptoirs [tables] ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; coquillages [coquilles] ; coquilles [coquillages] ; corail ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; cuves non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écume de mer ; emballages en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; enveloppes en bois pour bouteilles ; établis ; étagères ; étagères de bibliothèques ; étaux-établis non métalliques ; éventails ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; fichiers [meubles] ; figures en cire ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; futailles ; fûts [tonneaux] non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde-manger non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; hachoirs [tables de bouchers] ; hampes ; harasses ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; huches non métalliques ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières [meubles] ; jonc d'Inde ; liteaux [baguettes] d'encadrement ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; lits hydrostatiques, non à usage médical ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches à balais non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; manches de faux non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; mannequins ; mannes [paniers] ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; métiers à broder ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; oiseaux empaillés ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paille tressée à l'exception des nattes ; pailles pour la dégustation des boissons ; paillots ; palanches de transport ; panetons ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de verre pour miroirs ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; porte-serviettes [meubles] ; piédestaux pour pots à fleurs ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rails pour rideaux ; ramures de cerfs ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de bibliothèques ; rayons de meubles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; rayons pour classeurs [meubles] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; revêtements amovibles pour éviers ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; robinets de tonneaux non métalliques ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ; rubans de bois ; rubans de paille ; sabots d'animaux ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serre-câbles non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; serrures non métalliques pour véhicules ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; succédanés de l'écaille ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tampons [chevilles] non métalliques ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; tonneaux non métalliques ; transatlantiques [chaises longues] ; travaux d'ébénisterie ; traversins ; tresses de paille ; tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; verre argenté [miroiterie] ; vis non métalliques ; vitrines [meubles] ;

– abreuvoirs ; ampoules en verre [récipients] ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux pour la volaille ; anneaux pour la volaille ; appareils à faire des nouilles [instruments à main] ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique ; appareils pour le démaquillage non électriques ; aquariums d'appartement ; arroseurs ; arrosoirs ; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; assiettes ; assiettes jetables ; auges ; autocuiseurs non électriques ; bacs à litière ; bacs de propreté pour animaux ; bagues pour oiseaux ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires d'oiseaux ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; ballons en verre [récipients] ; baquets ; barres et anneaux porte-serviettes ; bassins [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; bidons [gourdes] ; blaireaux ; blaireaux à barbe ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; boutons [poignées] en porcelaine ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à chaussures ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; brosses de toilette ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; brosses pour chevaux ; brosses pour laver la vaisselle ; brosses pour verres de lampes ; broyeurs ménagers non électriques ; brûle-parfums ; burettes ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cabarets [plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; cafetières non électriques ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; candélabres [chandeliers] ; carafes ; carrousels [articles de cuisine] ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chandeliers ; chasse-mouches ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds ; chausse-pieds ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cireuses [appareils non électriques] ; cireuses pour chaussures non électriques ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à usage domestique ; cornes à boire ; cornes à chaussures ; cornes à souliers ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; couvercles pour aquariums d'appartement ; crèches pour bestiaux ; cribles [ustensiles de ménage] ; cristaux [verrerie] ; cruches ; cruchons ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; cuir à polir ; cure-dents ; cuvettes ; cuviers à lessive ; dames-jeannes ; débouchoirs à ventouse ; déchets de coton pour le nettoyage ; déchets de laine pour le nettoyage ; démêloirs ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de fers à repasser ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; dispositifs pour maintenir en forme les cravates ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; douches buccales ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; écuelles ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; émulseurs non électriques à usage domestique ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; essuie-meubles ; éteignoirs ; étendoirs à linge ; étoupe de nettoyage ; étrilles ; étrilles pour le bétail ; étuis pour peignes ; faïence ; fermetures pour couvercles de marmites ; fers à bricelets non électriques ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; fil dentaire ; fils de verre non à usage textile ; filtres à café non électriques ; filtres à thé ; filtres pour le ménage ; flacons ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour souliers ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; frottoirs [brosses] ; fumivores à usage domestique ; gamelles ; gants à polir ; gants de jardinage ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gaufriers non électriques ; glaces [matières premières] ; glacières portatives, non électriques ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; grils [ustensiles de cuisson] ; guipons ; hanaps ; houppes à poudrer ; housses pour planches à repasser ; huiliers ; instruments d'arrosage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; jattes ; laine de verre autre que pour l'isolation ; lances pour tuyaux d'arrosage ; lèchefrites ; légumiers ; louches de cuisine ; majolique ; mangeoires pour animaux ; marmites ; marmites autoclaves non électriques ; matériaux pour la brosserie ; matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; mélangeurs manuels [shakers] ; mosaïques en verre non pour la construction ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; moulins à café à main ; moulins à poivre à main ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; nichets ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; ouvre-bouteilles ; ouvre-gants ; paille de fer pour le nettoyage ; passe-thé ; passoires ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; peignes électriques ; peignes pour animaux ; pelles [accessoires de table] ; pelles à tartes ; percolateurs à café non électriques ; pièges à insectes ; pinces à linge ; pipettes [tâte-vin] ; planches à découper pour la cuisine ; planches à laver ; planches à pain ; planches à repasser ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; plateaux à usage domestique ; plateaux à usage domestique en papier ; plats ; plats en papier ; plumeaux ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; poils pour la brosserie ; poivriers ; pommes d'arrosoirs ; porcelaines ; porte-cure-dents ; porte-serviettes ; porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à colle ; pots à fleurs ; pots de chambre ; poubelles ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presses pour pantalons ; produits céramiques pour le ménage ; pulvérisateurs de parfum ; pulvérisateurs de parfum ; ramasse-miettes ; râpes [ustensiles de ménage] ; ratières ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients pour la cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux ; seaux à charbon ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; seaux en étoffe ; séchoirs à lessive ; seilles ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; services à café ; services à épices ; services à liqueurs ; services à thé ; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction ; siphons pour eaux gazeuses ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; soies de porc ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; souricières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; sucriers ; supports de fers à repasser ; supports de grils ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; supports pour plantes [arrangements floraux] ; surtouts de table ; tamis [ustensiles de ménage] ; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] ; tampons à nettoyer ; tampons à récurer métalliques ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tapettes pour battre les tapis ; tasses ; tâte-vin [pipettes] ; tendeurs de chemises ; tendeurs de pantalons ; tendeurs de vêtements ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; théières ; tire-bottes ; tire-bouchons ; tire-boutons ; tirelires non métalliques ; torchons [chiffons] de nettoyage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; urnes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; vases de nuit ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre émaillé ; verre en poudre pour la décoration ; verre peint ; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini] ; verres [récipients] ; verres à boire ; verres opales ; volières [cages à oiseaux] ;

– bannières ; basins ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; bougran ; brocarts ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; cheviottes [étoffes] ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; coutil ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crêpe [tissu] ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafes [linge de table] ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; doublures [étoffes] ; drapeaux non en papier ; draps ; droguet ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étamine ; étamine de blutoir ; étiquettes en tissu ; étoffe pour meubles ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; étoffes de laine ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; fanions non en papier ; feutre ; flanelle [tissu] ; flanelle de santé ; frise [étoffe] ; futaine ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; haire [étoffe] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; indienne ; jersey [tissu] ; linceuls ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; marabout [étoffe] ; matières filtrantes [matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moleskine [tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; pavillons [drapeaux] ; plaids ; portières [rideaux] ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taffetas [tissu] ; taies d'oreillers ; tapis de billards ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu chenillé ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus de chanvre ; tissus de coton ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus de soie ; tissus de spart ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toile à matelas ; toile de chanvre ; toiles à fromage ; toiles à fromage ; toiles cirées [nappes] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; treillis [toile de chanvre] ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ;

– carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; linoléum ; nattes ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; nattes de roseau ; paillassons ; papiers de tenture ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis-brosses [paillassons] ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ;

– amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; appareils de prestidigitateurs ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le culturisme ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arcs de tir ; arêtes de skis ; armes d'escrime ; attirail de pêche ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combiné] ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; capsules fulminantes [jouets] ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeu ; chambres de poupées ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; cordes de raquettes ; craie pour queues de billards ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; dispositifs à marquer les points pour billards ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; échiquiers ; écrans de camouflage [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; épuisettes pour la pêche ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; farces [attrapes] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; filets de tennis ; fixations de skis ; fléchettes ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants d'escrime ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; jeux ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux d'anneaux ; jeux de cartes ; jeux de construction ; jeux de dames ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; masques d'escrime ; matériel pour le tir à l'arc ; mâts pour planches à voile ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets ; palmes pour nageurs ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; peluches [jouets] ; pigeons d'argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à air [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; plateaux tournants de roulette ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées ; procédés pour queues de billard ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; queues de billard ; quilles [jeu] ; quilles de billard ; racines pour la pêche ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; supports pour arbres de Noël ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux].