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Marques déposées par monsieur Piecuch Aleksander
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Gouvernance organique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gouvernance organique
M. Piecuch Aleksander

Numéro de dépôt :
4189990
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2025
Gouvernance organique de Piecuch Aleksander

Présentation de la marque Gouvernance organique

Déposée le 17 juin 2015 par monsieur Piecuch Aleksander auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gouvernance organique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Piecuch Aleksander domicilié(e) Les Dahlias, 306 route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Piecuch Aleksander domicilié(e) Les Dahlias, 306 route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Gouvernance organique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gouvernance organique arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


M. Piecuch Aleksander - Les Dahlias, 306 route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France


M. Piecuch Aleksander - Les Dahlias, 306 route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

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