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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Piecesdevoiture.com
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Piece-carrosserie.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piece-carrosserie.com
Piecesdevoiture.com, sarl

Numéro de dépôt :
3722490
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
Piece-carrosserie.com de Piecesdevoiture.com

Présentation de la marque Piece-carrosserie.com

Déposée le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Piecesdevoiture.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Piece-carrosserie.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Piecesdevoiture.com domicilié(e) 4 rue de salonique - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 471 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piecesdevoiture.com domicilié(e) 4 rue de salonique - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque Piece-carrosserie.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piece-carrosserie.com est expirée depuis le 18 mars 2020.

Piecesdevoiture.com a également déposé les autres marques suivantes : France-piece-auto.com , france-piece-auto.com


Piecesdevoiture.com, sarl - 4 rue de salonique - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 507471357


Piecesdevoiture.com - 4 rue de salonique - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548972 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Véhicules électriques.