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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) piecesdevoiture.com
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France-piece-auto.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France-piece-auto.com
piecesdevoiture.com, sarl

Numéro de dépôt :
3722506
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
France-piece-auto.com de piecesdevoiture.com

Présentation de la marque France-piece-auto.com

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) piecesdevoiture.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France-piece-auto.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) piecesdevoiture.com domicilié(e) 4 rue de Salonique - 95100 - Argenteuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 471 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, piecesdevoiture.com domicilié(e) 4 rue de Salonique - 95100 - Argenteuil - France.

La marque France-piece-auto.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France-piece-auto.com est expirée depuis le 18 mars 2020.

piecesdevoiture.com a également déposé les autres marques suivantes : france-piece-auto.com , Piece-carrosserie.com


piecesdevoiture.com, sarl - 4 rue de Salonique - 95100 - Argenteuil - France - SIREN 507471357


piecesdevoiture.com - 4 rue de Salonique - 95100 - Argenteuil - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes.